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MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site chezcellier.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Le site Chez Cellier (accessible à l'adresse chezcellier.fr) est édité par :

Propriétaires : Jérémy et Charleyne Cellier

Contact : contact@chezcellier.fr

2. Directeurs de la publication

Directeurs de la publication : Jérémy Cellier et Charleyne Cellier, en leur qualité de dirigeants fondateurs.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

Nom de l'hébergeur : Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd, San Francisco, CA 94158, États-Unis

Site web : www.wix.com

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4. Propriété intellectuelle

La société Chez Cellier est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable des directeurs de la publication. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

5. Limitation de responsabilité

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6. Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site chezcellier.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Montpellier, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

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